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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle de Panification
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Du pays de Cocagne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Du pays de Cocagne
Société Nouvelle de Panification - SA

Numéro de dépôt :
3160786
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
22/04/2012
Du pays de Cocagne de Société Nouvelle de Panification

Présentation de la marque Du pays de Cocagne

Déposée le 22 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle de Panification auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Du pays de Cocagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nouvelle de Panification domicilié(e) ZI des Massies,81800 COUFFOULEUX - 81800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 673 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUSSADE Philippe Société Nouvelle de Panification domicilié(e) ZI des Massies,81800 COUFFOULEUX - 81800 - France.

La marque Du pays de Cocagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Du pays de Cocagne est expirée depuis le 22 avril 2012.

Société Nouvelle de Panification a également déposé les autres marques suivantes : TARNOU


Société Nouvelle de Panification - SA - ZI des Massies,81800 COUFFOULEUX - 81800 - France - SIREN 397673989


CAUSSADE Philippe Société Nouvelle de Panification - ZI des Massies,81800 COUFFOULEUX - 81800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Pain, pâtisserie, viennoiserie (pâtisserie) petit four (pâtisserie) , biscuiterie, gâteaux